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DÉCHARGE ET LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ - Des informations du site internetGROUPE H10 HOTELS fait de son mieux afin d'éviter toute erreur dans les contenus du Site. Cependant, les affirmations précitées, les informations et services inclus ou disponibles sur le Site peuvent comprendre des erreurs typographiques. Sont valides les informations contenues sur le Site à la date de leur dernière mise à jour. GROUPE H10 HOTELS se réserve le droit d'actualiser, de modifier ou de supprimer des informations du Site, tout en pouvant restreindre ou empêcher l'accès à celui-ci. GROUPE H10 HOTELS se réserve la possibilité d'effectuer autant de changements et de modifications qu'il juge opportuns, cette faculté pouvant être utilisée à tout moment et sans préavis.
Les contenus du Site ont une finalité informative concernant l'offre de services et les tarifs, conformément au présent Avis juridique et au reste des textes juridiques du présent portail.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLELa structure, le design et la présentation des éléments (graphiques, fichiers logotypes, combinaisons de couleurs et tout autre élément sujet à la protection) ainsi que les photographies, les segments de vidéos et de sons et les autres composants qui se trouvent sur le Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle dont GROUPE H10 HOTELS est titulaire.
La reproduction, la transformation, la distribution, la communication publique et plus généralement toute autre forme d'exploitation, partielle ou totale, des éléments précités sont interdites. De tels actes d'exploitation pourront être menés uniquement avec l'autorisation expresse de GROUPE H10 HOTELS et, dans tous les cas, devront faire explicitement référence à la titularité desdits droits de propriété intellectuelle de GROUPE H10 HOTELS.
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ACHAT EN LIGNE SÉCURISÉ
La sécurité est une priorité pour GROUPE H10 HOTELS. C'est pourquoi nous faisons de notre mieux pour garantir la sécurité de nos processus de transaction et la protection de vos informations personnelles.
- Ne communiquez pas vos informations personnellesGROUPE H10 HOTELS ne vous enverra aucun mail et ne vous contactera pas par téléphone afin de vous demander de communiquer ou de vérifier le mot de passe de votre compte, les numéros de votre compte ou carte bancaire ni toute autre information personnelle. Si une personne vous contacte ou si vous recevez un mail non attendu vous demandant l'une des informations précitées, ne répondez pas et informez-en immédiatement GROUPE H10 HOTELS afin que nous puissions mener une enquête sur cet incident.
Sans préjudice des dispositions antérieures, si vous n'avez pas finalisé le processus de réservation en ligne sur le Site, nous pouvons vous envoyer un mail de rappel afin de poursuivre la réservation. Nous sommes convaincus que ce service pourra vous aider à poursuivre le processus sans avoir à rechercher l'hébergement ou remplir à nouveau toutes les informations de la réservation.
- Identifiez les faux mails (tentatives de « spoofing » ou de « phishing »)
Ignorez tout mail dans lequel vous sont demandées des informations personnelles, qui vous redirige vers un autre site internet qui n'est pas la propriété de GROUPE H10 HOTELS ou de ses sociétés, ou qui vous demande de payer par un moyen différent de ceux autorisés par GROUPE H10 HOTELS, car il pourrait s'agir d'une tentative d'usurpation d'identité (« spoofing » ou « phishing ») et le mail devra être considéré comme frauduleux.
GROUPE H10 HOTELS utilise le domaine « h10hotels.com » pour ses mails. Si vous recevez un mail avec un format différent (par exemple, h10hotels.security@hotmail.com), il s'agit certainement d'un faux courrier.
Certains mails de « phishing » contiennent des liens vers des sites internet utilisant la mention « h10hotels » dans leur URL mais vous redirigeront vers un site complètement différent. Si vous survolez le lien avec la souris, vous pourrez voir l'URL associé, qui aura probablement un format différent de ceux liés aux véritables sites internet de GROUPE H10 HOTELS.
Si vous cliquez malgré tout sur un mail de « phishing » et que vous êtes redirigé vers une page qui ressemble à « Mon compte » ou vers une autre page qui vous demande de vérifier ou de modifier vos informations personnelles, ignorez cette demande frauduleuse.
- Communiquez les tentatives de « phishing »Envoyez un mail à la direction à h10@h10hotels.com et joignez le mail que vous considérez faux. En nous fournissant cette information, vous nous aidez à en trouver l'origine.
Si vous ne pouvez pas joindre le faux mail, renvoyez-le à h10@h10hotels.com et fournissez le plus d'informations possible sur celui-ci.
- Informations pour l'acheteur sur la plateforme de résolution de conflits @ecommerce.
Nous informons l'acheteur de produits du Site de l'existence d'une plateforme de résolution de litiges en ligne.
Conformément à l'article 14.1 du Règlement (UE) n° 524/2013 : La Commission européenne propose une plateforme de résolution de litiges en ligne, disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs pourront adresser leurs demandes via la plateforme de résolution de litiges en ligne.
LÉGISLATION EN VIGUEUR ET JURIDICTION
Le présent Avis juridique est régi dans tous et chacun de ses points par la loi espagnole. 1.2 Politique de confidentialité (RGPDUE)
TEXTE JURIDIQUEConformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, du 27 avril, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, nous vous informons que les données personnelles fournies à travers les formulaires ainsi que votre adresse mail ont été ajoutées au traitement qui est la propriété de CORPORACIÓN H10 HOTELS, S.L., [désigné ci-après GROUPE H10 HOTELS], dont le siège social se situe à C/ Numància, 185-1ª - 08034 BARCELONE, NIF B62116942, société inscrite au Registre du commerce de Barcelone, tome 32.136, folio 1, feuille B-201.867 1re inscription, dont l'adresse mail est h10@h10hotels.com, dans le but de répondre à vos demandes et d'envoyer des informations en relation avec les produits et services offerts par GROUPE H10 HOTELS.
GROUPE H10 HOTELS porte une attention particulière sur la protection des données des utilisateurs des services qui accèdent au Site. Par la présente Politique de confidentialité (désignée ci-après la « Politique »), GROUPE H10 HOTELS informe les utilisateurs du site du traitement et des utilisations des données personnelles recueillies sur le Site, afin de décider librement et volontairement s'ils souhaitent fournir les informations demandées.
Pour GROUPE H10 HOTELS , il est essentiel de garantir la protection des données personnelles, afin de protéger la vie privée et la confidentialité de tous les intéressés (titulaires des données), ce que met en évidence la présente Politique, avec l'engagement de garantir à tout moment les exigences légales stipulées dans la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles.
RESPONSABLE DU TRAITEMENTLes données recueillies à travers le Site sont incorporées au traitement UTILISATEURS SITE/NEWSLETTER, auquel sera appliqué la présente Politique et dont le responsable est GROUPE H10 HOTELS.
Afin de pouvoir satisfaire votre requête ou demande d'informations, il est possible que vos données soient communiquées par GROUPE H10 HOTELS aux autres sociétés qui le composent. Dans ce cas, GROUPE H10 HOTELS garantit que la présente Politique sera également appliquée à la société en question et que le traitement de vos données sera conforme aux exigences de la législation en vigueur.
COLLECTE ET TRAITEMENTLe traitement UTILISATEURS SITE / NEWSLETTER a comme principales caractéristiques : - Finalité du traitement a. Fournir les informations demandées par l'intéressé dans le formulaire ou questionnaire du Site. b. Répondre aux questions. c. Remettre des informations concernant les offres de produits ou services.
- Chargé du traitementDans le cas où le traitement de vos données personnelles est réalisé par un tiers chargé d'effectuer cette tâche au nom de GROUPE H10 HOTELS, ce dernier assure que l'entité qu'elle charge offrira les garanties nécessaires pour appliquer des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin que le traitement réponde aux exigences de la législation en vigueur et garantisse la protection des droits de l'intéressé.
- Base juridique - ConsentementEn remplissant les formulaires disponibles sur le Site, l'intéressé donne son consentement afin que les données à caractère personnel fournies soient incorporées au fichier objet de traitement, conformément à la présente Politique.
De même, il accepte que, dans ce cas, GROUPE H10 HOTELS lui envoie régulièrement des informations concernant des offres sur les activités, produits et services du GROUPE.
L'utilisateur pourra à tout moment s'opposer à ce type d'envois, en adressant un mail à la direction à pd@h10hotels.com dont le sujet est « DÉSINSCRIPTION DE LA LISTE DE DIFFUSION ».
MESURES DE SÉCURITÉGROUPE H10 HOTELS a adapté les niveaux de sécurité de protection des données à caractère personnel exigés par la loi et a mis en place tous les moyens et mesures techniques à sa portée afin d'éviter la perte, l'utilisation frauduleuse, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des informations.
DROITS D'ACCÈS, DE RECTIFICATION, D'ANNULATION, D'OPPOSITION, DE PORTABILITÉ ET DE LIMITATIONLes intéressés titulaires des données contenues dans le traitement UTILISATEURS SITE / NEWSLETTER ainsi que des données contenues dans tous les traitements appartenant à GROUPE H10 HOTELS pourront s'adresser à l'entité afin de pouvoir exercer leurs droits d'accès, de rectification, d'annulation, d'opposition, de portabilité et, le cas échéant, de limitation, dans les délais légaux prévus.
Pour cela, l'intéressé devra envoyer un écrit accompagné d'une photocopie d'une pièce d'identité, à GROUPE H10 HOTELS, C/ Numància, 185-1ª - 08034 BARCELONE, ou un mail à pd@h10hotels.com, dont le sujet est « PROTECTION DE DONNÉES ».
CHANGEMENT DE RÈGLESGROUPE H10 HOTELS se réserve le droit de modifier la présente Politique afin de l'adapter aux nouveautés législatives ou jurisprudentielles ainsi qu'à celles dérivées de « codes types » existants en la matière. De tels changements seront communiqués suffisamment à l'avance sur le Site, sans préjudice d'une demande de consentement de la part des intéressés lorsqu'il n'est pas considéré comme donné conformément aux dispositions de la présente Politique. N'hésitez pas à faire part de toute inquiétude, question ou commentaire concernant la présente Politique en écrivant à h10@h10hotels.com.
1.3 Politique de cookiesQue sont les cookies ?
Les cookies sont des fichiers installés sur le site internet du navigateur ou sur les dispositifs (smartphones, tablettes) de l'utilisateur pendant sa navigation sur les pages du site et servent à stocker des informations concernant sa visite. Les cookies sont utilisés pour : • Vérifier que les pages fonctionnent correctement. • Conserver les préférences telles que la langue et la taille du texte. • Connaître l'expérience de navigation de l'utilisateur. • Collecter des informations statistiques anonymes, comme les pages visitées par l'utilisateur ou la durée pendant laquelle il a consulté le site.
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L’objet du programme Club H10 est la réalisation d’une promotion permanente reposant sur l’obtention de points par les participants. Les points sont échangeables contre des séjours, des services et des articles de mercatique offerts par H10 Hotels.
2.1 Pourront s’inscrire au programme Club H10 toutes les personnes physiques de plus de 18 ans, domiciliées en Espagne ou dans tout autre pays où n’est pas interdite la participation à des programmes de fidélisation.
2.2 L’inscription au programme Club H10 est gratuite.
2.3 Pour participer au Club H10 il est indispensable de remettre la demande d’inscription, dûment remplie et signée, dans un de nos hôtels de H10 durant votre séjour. Vous pourrez également vous inscrire à travers les sites web : www.h10hotels.com et www.clubh10.com. L’inscription téléphonique ne sera pas valide.
2.4 H10 Hotels se réserve le droit d’admettre ou de refuser une inscription au programme Club H10 sans avoir à justifier sa décision.
2.5 L’inscription au programme Club H10 sera confirmée en tant que définitive au moment où le client effectue son premier séjour en tant que tel dans un établissement de H10 Hotels.
2.6 L’utilisation de la carte identifiant le client en tant que membre implique l’acceptation des conditions du programme.
2.7 Tous les membres inscrits au programme Club H10 recevront, durant leur premier séjour, la carte définitive du Club H10. Dans le cas où l’hôtel ne disposerait pas de cartes, celle-ci leur sera délivrée dans l’établissement de H10 Hotels dans lequel le client réalisera son deuxième séjour.
2.8 La carte, qui appartient à H10 Hotels, devra être restituée dès l’instant où H10 Hotels le réclamera. Le titulaire de la carte sera responsable de sa bonne utilisation et de sa conservation.
2.9 En cas de dégradation, soustraction ou perte de la carte, Club H10 devra être demandée dans l’hôtel où le prochain séjour est réalisé.
2.10 Le domaine d’application du programme pourra être modifié à tout moment, sans lettre de préavis.
2.11La réduction de 5 % du Club H10 est cumulable uniquement avec certaines promotions ou codes promotionnels.
2.12 15 % de réduction pour l'anniversaire du membre pour la première réservation effectuée durant le processus d'inscription au Club H10 avec « l'inscription rapide ».
3.1 Les points sont obtenus pour chaque séjour réalisé dans les hôtels H10 Hotels, à compter de l’inscription au programme, comme suit :
100 Points de bienvenue au moment de s’inscrire au programme qui seront chargés sur votre compte après votre premier séjour dans un établissement de H10 Hôtels, ou au moment de l’inscription à travers le site web www.clubh10.com
Points pour la consommation de services extra consommés dans les hôtels : Restauration, Despacio Spa centres, room service, minibar, etc. A condition que la consommation de ces services soit associée à la facture de séjour, le titulaire et/ou cotitulaire obtiendront 2 points pour chaque montant de 3 euros de consommation. Dans les factures réalisées en livres sterling 2 points seront obtenus pour tous les 2,64 livres sterlings de consommation. Dans les factures en pesos mexicains, 2 points seront obtenus à chaque 65,50 pesos de consommation ; dans les factures en pesos dominicains, 2 points seront obtenus à chaque 171 pesos de consommation et pour les factures en dollars jamaïcains, 2 points seront obtenus à chaque 460 dollars. La consommation de ces services extra s’accumulera à la note de crédit sur les chambres d’hôtels, excepté dans le cas des hôtels n’admettant pas le crédit, où le cumul de points pour la consommation d’extras ne sera pas possible. Le montant des points à cumuler sur le compte du titulaire et/ou cotitulaire sera calculé sur le montant net de la facture du client, hors IVA ou autres impôts dont il pourrait être redevable. Divers points pour extras par personne / jour de séjour selon promotions ponctuelles et limitées, publiées par H10 Hotels.
Le titulaire de la carte et le co-titulaire figurant sur le formulaire d'inscription recevront des points pour leurs séjours dans nos hôtels, à l'exception des enfants bénéficiant d'un tarif réduit.
3.2 Le titulaire ne pourra pas réclamer de points au titre des séjours effectués avant son inscription au Club H10.
3.3 Pour obtenir des points, le participant au programme doit indiquer son numéro de carte Club H10 au moment d’effectuer sa réservation, à l’enregistrement ou pendant son séjour dans l’établissement. Le personnel de H10 Hotels peut demander au participant un document prouvant son identité.
3.4 L'obtention de points est strictement personnelle et nominative et ne peut en aucun cas être transférée ou négociée. Si deux ou plusieurs titulaires partagent une chambre, seul celui dont le numéro de carte aura été enregistré au début du séjour obtiendra des points.
3.5 Les points seront automatiquement versés sur le compte du titulaire le jour du départ de l'hôtel. Dans le cas de promotions ponctuelles et limitées, les points seront crédités au moins une fois par mois.
3.6 Les séjours gratuits suite à une invitation, ceux obtenus avec des tarifs spéciaux pour employés de l'entreprise, agences de voyage ou des tarifs non disponibles pour le public en général, ne permettent pas d'obtenir des points. Les séjours avec des tarifs promotionnels d'une durée limitée déterminée par H10 ne permettent pas non plus d'obtenir des points.
3.7 Pour prouver son droit à obtenir des points en contrepartie de services non comptabilisés, le membre du programme Club H10 devra envoyer la réclamation correspondante au centre Accueil Club H10, en indiquant le nom du client, le numéro de sa carte de membre, le nom de l’hôtel et les dates du séjour, ainsi qu’une brève description de l’incident. La réclamation sera admissible dans les trois mois à compter du séjour. H10 Hotels décline toute responsabilité quant à la documentation envoyée, et ce jusqu’à son arrivée au centre Accueil Club H10. Les réclamations insuffisamment documentées et présentées hors délai ne seront pas traitées.
3.8 Une fois la réclamation effectuée et approuvée, si l’un des établissements refuse d’accorder les points ou les avantages de manière injustifiée, H10 Hotels sera tenu uniquement de créditer les points correspondants.
3.9 H10 Hotels vous communiquera d'ici peu les services qui donnent droit à des points ainsi que les éventuelles promotions spéciales, avantages et attentions du Programme. Les points accumulés lors de chaque opération correspondent au nombre de jours de votre séjour selon les barèmes en vigueur, indépendamment des éventuelles attentions ou avantages accordés par H10 Hotels dans le cadre de promotions limitées.
3.10 La valeur de 1 point équivaut à 0,04 euros en Espagne, Italie et Allemagne. La valeur de 1 point équivaut à 0,03 lives sterling au Royaume-Uni. Au Mexique, la valeur de 1 point équivaut à 0,87 peso MXN, en République dominicaine, la valeur de 1 point équivaut à 2,28 pesos RD et en Jamaïque à 6,10 dollars jamaïcains.
4.1 Séjours dans les établissements. Les points H10 pourront être échangés contre des séjours, des consommations au bar, des prestations au restaurant, au wellness center, des articles de mercatique H10 et Daisy dans les établissements de H10 Hotels, appartenant à la chaîne au moment du séjour et en fonction de la disponibilité et de la valeur de ces prestations, que H10 Hotels communiquera aux membres du Club H10 et sur sa page Web www.clubh10.com
4.1.1 H10 Hotels se réserve le droit de déterminer à son gré et sans préavis les hôtels et les périodes où il ne sera pas possible de bénéficier de séjours payables avec des points.
4.2 Services extra. Les points cumulés pourront être échangés contre des services extra, prêtés directement par les hôtels au client pendant son séjour, et notés sur la facture de crédit correspondant à celui-ci.
4.3 Articles de mercatique. Les points peuvent être utilisés pour acheter des articles de mercatique de H10 Hotels.
4.4 Les points peuvent uniquement être échangés pendant le séjour du membre dans l’établissement, en payant à la réception les services et/ou les articles notés sur sa facture. Ils ne peuvent en aucun cas être échangés si le client ne loge pas dans l’établissement, ni directement auprès des points de vente de cet établissement tels que bars, restaurants, boutiques, etc.
4.5 Pour échanger des points, l’identification du titulaire et la vérification du solde disponible sur son compte sont indispensables.
4.6 Les points du Club H10 expirent quatre ans après leur émission et sont alors retirés du solde de points des membres. Les membres du Club H10 peuvent consulter leur solde de points et leur date d'expiration dans l'espace membres sur le site du Club H10 (www.clubh10.com).
4.7 En cas de décès, les points H10 cumulés pourront être cédés au conjoint ou au compagnon désigné par le membre lors de son inscription.
5.1 Il y a trois types ou catégories de membre, en fonction du nombre de points cumulés.
5.2 Selon la catégorie, les membres bénéficieront de diverses attentions spéciales pendant leur séjour dans les hôtels. Attentions communes à toutes les catégories : accueil personnalisé, priorité à la réservation (on évitera que les membres du Club H10 se tournent vers d´autres établissements en cas d´over-booking), offres exclusives (publiée sur la page Web www.clubh10.com ou dans la Newsletter mensuelle on-line envoyée aux membres par courrier électronique), possibilité de choisir la chambre selon disponibilités (parmi les chambres de même catégorie que la chambre réservée, et au moins 21 jours à l´avance), paiement de prestations hôtelières avec des points, cadeau de bienvenue (boîte de chocolats du Club H10 ou, à défaut, article de merchandising H10 Hotels). Attentions pour les membres du Club H10 : invitation pour 2 personnes à un cocktail de bienvenue (le cocktail H10 ou, à défaut le cocktail du jour). Attentions pour les membres du Club H10 Class : Une bouteille de vin ou de cava (vin ou cava recommandé ou, à défaut, celui du jour ou la sélection de l´hôtel), ouverture quotidienne de lit, peignoir et mules (pour le membre et la personne qui l´accompagne, déposés dans la chambre le jour de l´arrivée), Check-out sans hâte (chambre de courtoisie jusqu´à 18h00 maximum, sur demande préalable et selon disponibilités de l´hôtel). Attentions pour les membres du Club H10 Grand Class : déjeuner ou dîner pour deux personnes dans nos hôtels de vacances (au restaurant de l´hôtel ou, à défaut, au buffet. Dans le cas des programmes Tout Compris, l´hôtel offrira gracieusement à la place un autre service de l´hôtel. Destinations de vacances: Îles Canaries, Baléares, Costa del Sol, Salou, Mexique et République Dominicaine), 20 % de réduction dans les restaurants et bars des hôtels urbains (Barcelone, Madrid, Rome, Londres et Berlin), check-in sans hâte (selon disponibilités de l´hôtel), bouilloire électrique pour thés et cafés dans la chambre (hôtel 4 et 5 étoiles uniquement), minibar gratuit le jour de l´arrivée (hôtels 4 et 5 étoiles uniquement. Comprend 2 eaux, 2 coca-cola, 2 jus de fruit et 2 sachets de chips).
5.3 Tous les membres du Club H10 inscrits dans une des trois catégories (Club H10, Club H10 Class ou Club H10 Grand Class) bénéficieront d'une remise de 5 % sur toutes les réservations effectuées sur le site internet de H10 Hotels, www.h10hotels.com ou sur l'Espace Membres du site internet du Club H10, www.clubh10.com.
6.1 H10 Hotels s’engage à faire bon usage des données personnelles fournies par les membres du programme. Toutes les informations fournies seront employées à seule fin d’analyser et de concevoir les actions de marchéage de H10 Hotels, ainsi que de mettre au point le programme Club H10, conformément aux dispositions de la loi organique sur la protection des données. Par le seul fait de signer la demande d’inscription ou d’utiliser la carte de membre du programme, le titulaire accepte expressément les présentes clauses.
6.2 La société H10 Hotels s’engage à s’acquitter de son obligation de réserve au sujet des données à caractère personnel des membres du programme, ainsi que de son devoir de les conserver, et elle adoptera les mesures nécessaires pour en éviter la modification, la perte, le traitement ou l’accès non autorisé, compte tenu, à tout moment, de l’état de la technologie.
6.3 H10 Hotels enverra régulièrement par voie électronique aux membres du programme des informations concernant les promotions, les avantages et les attentions du moment.
6.4 Le membre pourra modifier à son gré ses coordonnées personnelles sur la page Web du programme ou par lettre adressée au centre Accueil Club H10.
7.1 Pour demander sa radiation du programme Club H10, il suffira au membre de la solliciter par lettre au centre Accueil Club H10. À compter de la réception de sa lettre, le titulaire cessera de recevoir toute communication du programme Club H10 et son compte de points sera annulé.
7.2 L’abus ou l’usage frauduleux de la carte entraînera la radiation automatique du programme Club H10 et l’annulation du solde de points existant.
7.3 Les promotions et leurs conditions économiques offertes à travers ce système sont exclusives sur identification préalable du titulaire et ne peuvent être extraites de ce contexte. La réalisation d’actions allant à l’encontre des conditions de ce programme peut entraîner la radiation de ce dernier.
8.1 Si son extrait de compte comporte une donnée erronée ou en cas de doute sur les promotions en vigueur, le participant pourra prendre contact avec le centre Accueil Club H10 pour le faire rectifier ou obtenir des précisions.
8.2 H10 Hotels se réserve le droit d’annuler, de modifier règles et échanges proposés dans le cadre du programme, à tout moment et sans préavis.
8.3 En cas d’annulation du programme, les participants disposeront de 6 mois à compter de la date d’annulation pour utiliser leurs points H10. Passé ce délai, les points seront considérés comme annulés.
8.4 H10 Hotels décline toute responsabilité pour le cas où il s’avérerait impossible de poursuivre le programme Club H10 en raison d’impositions légales ou de cas de force majeure.
8.5 Les références à H10 Hotels faites dans le cadre de ce programme Club H10 désignent le groupe composé de Corporación H10 Hotels, S.L. et des entreprises qui lui sont associées et/ou liées.
8.6 Les présentes conditions générales sont assujetties aux lois et règles espagnoles.
8.7 Pour tous les différents qui pourraient découler du présent contrat, les parties se soumettent aux Tribunaux de Barcelone.
8.8 Les présentes conditions générales sont valables à compter du 23 novembre 2007.