Note juridique
Textes légaux Version 3 03-2018
1.1 Avis juridique (LSSI)
1.2 Politique de confidentialité (RGPDUE)
1.3 Politique de cookies
1.1 Avis juridique (LSSI)
Conformément à l'article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet, sur les Services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSI), nous attirons votre attention sur les informations suivantes :
CORPORACIÓN H10 HOTELS, S.L. dont le siège social se situe à : calle Numància, 185-1ª - 08034 BARCELONA, dont le numéro NIF est B62116942, société inscrite au Registre du commerce de Barcelone, tome 32.136, folio 1, feuille B-201.867 1re inscription, est propriétaire et chargée de l'exploitation, de la gestion et du fonctionnement du portail internet www.h10hotels.com (« Site »), auquel il est possible d'accéder par le domaine www.h10hotels.com et ses sous-domaines.
L'utilisation du portail internet attribue la condition d'utilisateur et implique pour celui-ci la pleine acceptation sans réserves de toutes les dispositions de ce présent Avis juridique, dans la version publiée par GROUPE H10 HOTELS au moment où l'utilisateur accède au site. En conséquence, l'utilisateur doit lire attentivement le présent Avis juridique à chaque fois qu'il souhaite accéder au Site, car il peut subir des modifications.
DÉCHARGE ET LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
- Des informations du site internet
GROUPE H10 HOTELS fait de son mieux afin d'éviter toute erreur dans les contenus du Site. Cependant, les affirmations précitées, les informations et services inclus ou disponibles sur le Site peuvent comprendre des erreurs typographiques.
Sont valides les informations contenues sur le Site à la date de leur dernière mise à jour. GROUPE H10 HOTELS se réserve le droit d'actualiser, de modifier ou de supprimer des informations du Site, tout en pouvant restreindre ou empêcher l'accès à celui-ci.
GROUPE H10 HOTELS se réserve la possibilité d'effectuer autant de changements et de modifications qu'il juge opportuns, cette faculté pouvant être utilisée à tout moment et sans préavis.
Les contenus du Site ont une finalité informative concernant l'offre de services et les tarifs, conformément au présent Avis juridique et au reste des textes juridiques du présent portail.
GROUPE H10 HOTELS se réserve le droit d'empêcher ou d'interdire l'accès au Site à tout utilisateur d'Internet qui y introduit des contenus contraires à la législation ou immoraux, et de prendre les mesures juridiques pertinentes pour éviter ce type de comportement.
- De la qualité et de la disponibilité du service
GROUPE H10 HOTELS décline toute responsabilité dans le cas d'interruption ou de mauvais fonctionnement des services ou des contenus proposés sur le Site, quelle qu'en soit la cause.
GROUPE H10 HOTELS n'est pas responsable des préjudices de tout type qui pourraient survenir à l'égard des utilisateurs d'autres navigateurs ou de versions différentes des navigateurs pour lesquels à été conçu le Site.
GROUPE H10 HOTELS ne se tient pas responsable des pannes de réseau et des pertes de marché qui en découlent, des suspensions temporaires du courant électrique ou de tout autre type.
GROUPE H10 HOTELS ne garantit pas la non-interruption et l'absence d'erreurs des services ou des contenus, la correction des dysfonctionnements ou l'absence de virus ou d'autres composants nuisibles dans le service ou serveur qui le met à votre disposition, sans préjudice des tous les efforts de GROUPE H10 HOTELS pour éviter ce type d'incidents.
- Des contenus visés par des liens à travers le site internet
GROUPE H10 HOTELS ne se tient pas responsable des sites non propres ou de tiers, auxquels il est possible d'accéder via des liens (« links ») depuis le Site, ni de tout contenu, activité commerciale, produit ou service inclus mis à disposition par un tiers.
Toute utilisation d'un lien ou tout accès à un site non propre est exclusivement effectué aux risques et périls de l'utilisateur. GROUPE H10 HOTELS ne recommande et ne garantit aucune information obtenue à travers un lien externe au Site et n'est responsable d'aucune perte, réclamation ou préjudice dérivé de l'utilisation, bonne ou mauvaise, d'un lien, ou des informations obtenues à travers ce lien, y compris d'autres liens ou des sites, de l'interruption du service ou de l'accès, de l'utilisation, bonne ou mauvaise, d'un lien, lors de l'accès au Site comme aux informations d'autres sites internet depuis ce portail.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
La structure, le design et la présentation des éléments (graphiques, fichiers logotypes, combinaisons de couleurs et tout autre élément sujet à la protection) ainsi que les photographies, les segments de vidéos et de sons et les autres composants qui se trouvent sur le Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle dont GROUPE H10 HOTELS est titulaire.
La reproduction, la transformation, la distribution, la communication publique et plus généralement toute autre forme d'exploitation, partielle ou totale, des éléments précités sont interdites. De tels actes d'exploitation pourront être menés uniquement avec l'autorisation expresse de GROUPE H10 HOTELS et, dans tous les cas, devront faire explicitement référence à la titularité desdits droits de propriété intellectuelle de GROUPE H10 HOTELS.
L'utilisateur est uniquement autorisé à l'utilisation privée de la matière documentaire élaborée par GROUPE H10 HOTELS. Il ne pourra en aucun cas supprimer, altérer, soustraire ou manipuler tous les dispositifs de protection ou systèmes de sécurité susceptibles d'être installés.
Sauf autorisation expresse de GROUPE H10 HOTELS, il est interdit de créer un lien vers les « pages finales », le « frame » et toute autre manipulation similaire. Tous les liens doivent rediriger vers la page principale ou « home page » www.h10hotels.com.
Les signes distinctifs (marques, noms commerciaux, logotypes, symboles) de GROUPE H10 HOTELS sont protégés par des droits de propriété industrielle, et l'utilisation ou la manipulation de ces derniers sont interdites, excepté sur autorisation expresse et écrite de GROUPE H10 HOTELS.
ACHAT EN LIGNE SÉCURISÉ
La sécurité est une priorité pour GROUPE H10 HOTELS. C'est pourquoi nous faisons de notre mieux pour garantir la sécurité de nos processus de transaction et la protection de vos informations personnelles.
- Ne communiquez pas vos informations personnelles
GROUPE H10 HOTELS ne vous enverra aucun mail et ne vous contactera pas par téléphone afin de vous demander de communiquer ou de vérifier le mot de passe de votre compte, les numéros de votre compte ou carte bancaire ni toute autre information personnelle. Si une personne vous contacte ou si vous recevez un mail non attendu vous demandant l'une des informations précitées, ne répondez pas et informez-en immédiatement GROUPE H10 HOTELS afin que nous puissions mener une enquête sur cet incident.
Sans préjudice des dispositions antérieures, si vous n'avez pas finalisé le processus de réservation en ligne sur le Site, nous pouvons vous envoyer un mail de rappel afin de poursuivre la réservation. Nous sommes convaincus que ce service pourra vous aider à poursuivre le processus sans avoir à rechercher l'hébergement ou remplir à nouveau toutes les informations de la réservation.
- Identifiez les faux mails (tentatives de « spoofing » ou de « phishing »)
Ignorez tout mail dans lequel vous sont demandées des informations personnelles, qui vous redirige vers un autre site internet qui n'est pas la propriété de GROUPE H10 HOTELS ou de ses sociétés, ou qui vous demande de payer par un moyen différent de ceux autorisés par GROUPE H10 HOTELS, car il pourrait s'agir d'une tentative d'usurpation d'identité (« spoofing » ou « phishing ») et le mail devra être considéré comme frauduleux.
GROUPE H10 HOTELS utilise le domaine « h10hotels.com » pour ses mails. Si vous recevez un mail avec un format différent (par exemple, h10hotels.security@hotmail.com), il s'agit certainement d'un faux courrier.
Certains mails de « phishing » contiennent des liens vers des sites internet utilisant la mention « h10hotels » dans leur URL mais vous redirigeront vers un site complètement différent. Si vous survolez le lien avec la souris, vous pourrez voir l'URL associé, qui aura probablement un format différent de ceux liés aux véritables sites internet de GROUPE H10 HOTELS.
Si vous cliquez malgré tout sur un mail de « phishing » et que vous êtes redirigé vers une page qui ressemble à « Mon compte » ou vers une autre page qui vous demande de vérifier ou de modifier vos informations personnelles, ignorez cette demande frauduleuse.
- Communiquez les tentatives de « phishing »
Envoyez un mail à la direction à h10@h10hotels.com et joignez le mail que vous considérez faux. En nous fournissant cette information, vous nous aidez à en trouver l'origine.
Si vous ne pouvez pas joindre le faux mail, renvoyez-le à h10@h10hotels.com et fournissez le plus d'informations possible sur celui-ci.
- Informations pour l'acheteur sur la plateforme de résolution de conflits @ecommerce.
Nous informons l'acheteur de produits du Site de l'existence d'une plateforme de résolution de litiges en ligne.
Conformément à l'article 14.1 du Règlement (UE) n° 524/2013 :
La Commission européenne propose une plateforme de résolution de litiges en ligne, disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Les consommateurs pourront adresser leurs demandes via la plateforme de résolution de litiges en ligne.
LÉGISLATION EN VIGUEUR ET JURIDICTION
Le présent Avis juridique est régi dans tous et chacun de ses points par la loi espagnole.
1.2 Politique de confidentialité (RGPDUE)
TEXTE JURIDIQUE
Conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, du 27 avril, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, nous vous informons que les données personnelles fournies à travers les formulaires ainsi que votre adresse mail ont été ajoutées au traitement qui est la propriété de CORPORACIÓN H10 HOTELS, S.L., [désigné ci-après GROUPE H10 HOTELS], dont le siège social se situe à C/ Numància, 185-1ª - 08034 BARCELONE, NIF B62116942, société inscrite au Registre du commerce de Barcelone, tome 32.136, folio 1, feuille B-201.867 1re inscription, dont l'adresse mail est h10@h10hotels.com, dans le but de répondre à vos demandes et d'envoyer des informations en relation avec les produits et services offerts par GROUPE H10 HOTELS.
GROUPE H10 HOTELS porte une attention particulière sur la protection des données des utilisateurs des services qui accèdent au Site. Par la présente Politique de confidentialité (désignée ci-après la « Politique »), GROUPE H10 HOTELS informe les utilisateurs du site du traitement et des utilisations des données personnelles recueillies sur le Site, afin de décider librement et volontairement s'ils souhaitent fournir les informations demandées.
Pour GROUPE H10 HOTELS , il est essentiel de garantir la protection des données personnelles, afin de protéger la vie privée et la confidentialité de tous les intéressés (titulaires des données), ce que met en évidence la présente Politique, avec l'engagement de garantir à tout moment les exigences légales stipulées dans la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles.
RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Les données recueillies à travers le Site sont incorporées au traitement UTILISATEURS SITE/NEWSLETTER, auquel sera appliqué la présente Politique et dont le responsable est GROUPE H10 HOTELS.
Afin de pouvoir satisfaire votre requête ou demande d'informations, il est possible que vos données soient communiquées par GROUPE H10 HOTELS aux autres sociétés qui le composent. Dans ce cas, GROUPE H10 HOTELS garantit que la présente Politique sera également appliquée à la société en question et que le traitement de vos données sera conforme aux exigences de la législation en vigueur.
COLLECTE ET TRAITEMENT
Le traitement UTILISATEURS SITE / NEWSLETTER a comme principales caractéristiques :
- Finalité du traitement
a. Fournir les informations demandées par l'intéressé dans le formulaire ou questionnaire du Site.
b. Répondre aux questions.
c. Remettre des informations concernant les offres de produits ou services.
- Chargé du traitement
Dans le cas où le traitement de vos données personnelles est réalisé par un tiers chargé d'effectuer cette tâche au nom de GROUPE H10 HOTELS, ce dernier assure que l'entité qu'elle charge offrira les garanties nécessaires pour appliquer des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin que le traitement réponde aux exigences de la législation en vigueur et garantisse la protection des droits de l'intéressé.
- Base juridique - Consentement
En remplissant les formulaires disponibles sur le Site, l'intéressé donne son consentement afin que les données à caractère personnel fournies soient incorporées au fichier objet de traitement, conformément à la présente Politique.
De même, il accepte que, dans ce cas, GROUPE H10 HOTELS lui envoie régulièrement des informations concernant des offres sur les activités, produits et services du GROUPE.
L'utilisateur pourra à tout moment s'opposer à ce type d'envois, en adressant un mail à la direction à pd@h10hotels.com dont le sujet est « DÉSINSCRIPTION DE LA LISTE DE DIFFUSION ».
MESURES DE SÉCURITÉ
GROUPE H10 HOTELS a adapté les niveaux de sécurité de protection des données à caractère personnel exigés par la loi et a mis en place tous les moyens et mesures techniques à sa portée afin d'éviter la perte, l'utilisation frauduleuse, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des informations.
DROITS D'ACCÈS, DE RECTIFICATION, D'ANNULATION, D'OPPOSITION, DE PORTABILITÉ ET DE LIMITATION
Les intéressés titulaires des données contenues dans le traitement UTILISATEURS SITE / NEWSLETTER ainsi que des données contenues dans tous les traitements appartenant à GROUPE H10 HOTELS pourront s'adresser à l'entité afin de pouvoir exercer leurs droits d'accès, de rectification, d'annulation, d'opposition, de portabilité et, le cas échéant, de limitation, dans les délais légaux prévus.
Pour cela, l'intéressé devra envoyer un écrit accompagné d'une photocopie d'une pièce d'identité, à GROUPE H10 HOTELS, C/ Numància, 185-1ª - 08034 BARCELONE, ou un mail à pd@h10hotels.com, dont le sujet est « PROTECTION DE DONNÉES ».
CHANGEMENT DE RÈGLES
GROUPE H10 HOTELS se réserve le droit de modifier la présente Politique afin de l'adapter aux nouveautés législatives ou jurisprudentielles ainsi qu'à celles dérivées de « codes types » existants en la matière. De tels changements seront communiqués suffisamment à l'avance sur le Site, sans préjudice d'une demande de consentement de la part des intéressés lorsqu'il n'est pas considéré comme donné conformément aux dispositions de la présente Politique.
N'hésitez pas à faire part de toute inquiétude, question ou commentaire concernant la présente Politique en écrivant à h10@h10hotels.com.
1.3 Politique de cookies
Que sont les cookies ?
Les cookies sont des fichiers installés sur le site internet du navigateur ou sur les dispositifs (smartphones, tablettes) de l'utilisateur pendant sa navigation sur les pages du site et servent à stocker des informations concernant sa visite.
Les cookies sont utilisés pour :
• Vérifier que les pages fonctionnent correctement.
• Conserver les préférences telles que la langue et la taille du texte.
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• Collecter des informations statistiques anonymes, comme les pages visitées par l'utilisateur ou la durée pendant laquelle il a consulté le site.
L'utilisation des cookies permet d'optimiser la navigation, en adaptant les informations et les services proposés dans l'intérêt de l'utilisateur, afin de lui fournir une plus grande expérience à chaque fois qu'il consulte le site.
Typologie, finalité et fonctionnement
Selon leur durée, les cookies peuvent être de session ou permanents. Les premiers expirent lorsque l'utilisateur ferme le navigateur. Les seconds expirent lorsque l'objectif pour lequel ils sont utilisés est atteint ou lorsqu'ils sont effacés manuellement.
Par ailleurs, selon leur objectif, les cookies peuvent être classés comme suit :
• Strictement nécessaires (techniques) : ils sont indispensables au bon fonctionnement de la page. Ils sont normalement générés lorsque l'utilisateur accède au site internet ou se connecte sur celui-ci et sont utilisés pour s'identifier sur le site avec les objectifs suivants :
Maintenir l'utilisateur identifié de façon à ce que s'il quitte le site internet et que le navigateur ou dispositif accède à la même page à un autre moment, il restera connecté, ce qui facilite sa navigation sans avoir à s'identifier à nouveau.
Vérifier si l'utilisateur est autorisé à accéder à certains services ou espaces du site internet
• De rendement : Ils sont utilisés pour améliorer l'expérience de navigation et optimiser le fonctionnement du site internet, comme stocker les configurations des services ou conserver les articles dans le panier d'achat.
• De publicité : Ils collectent les informations sur les annonces affichées sur l'écran des utilisateurs du site internet. Ils peuvent être de deux types :
Anonymes : Ils collectent uniquement les informations sur les espaces publicitaires affichés sur le site, indépendamment de l'utilisateur qui accède au site internet, c'est-à-dire sans s'identifier expressément.
Personnalisés : Ils collectent les informations personnelles de l'utilisateur du site de la part d'un tiers, pour la personnalisation de ces espaces publicitaires.
• De géolocalisation : Ces cookies sont utilisés pour identifier le pays ou la région dans laquelle se trouve l'utilisateur qui accède à un service du site, afin de pourvoir lui offrir des contenus ou services adaptés à sa situation géographique.
• D'analyse : Ils collectent des informations sur l'expérience de navigation de l'utilisateur du site internet, généralement de manière anonyme, bien qu'ils permettent parfois d'identifier de façon ponctuelle et claire l'utilisateur afin d'obtenir des rapports sur ses intérêts quant aux services proposés par le site internet.
Cookies utilisés
• Niveau 1 : Cookies strictement nécessaires pour la prestation du service demandé par l'utilisateur.
• Niveau 2 : Cookies de rendement (anonymes) indispensables pour le maintien des contenus et de la navigation, dont il est seulement nécessaire d'en connaître l'existence.
• Niveau 3 : Cookies gérés par des tiers qui permettent le suivi de l'utilisateur à travers d'autres sites qui ne sont pas la propriété de ce site. Ils correspondent généralement à des cookies de publicité ou d'analyse, où l'utilisateur est identifié de manière ponctuelle et claire.
DÉSACTIVER L'UTILISATION DES COOKIES
Nous vous informons que GROUPE H10 HOTELS, pour son domaine h10hotels.com , n'utilise aucun type de cookie pour le traitement de données personnelles qui permette d'identifier clairement les personnes physiques.
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h10hotels.com profile 1 jour Stocke le profil que l'utilisateur sélectionne en haut de la page parmi 4 options : « Tous », « Famille », « Affaires » ou « Adultes uniquement » 1
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Une fois que l'utilisateur a lu toutes les informations, nous l'informons que, s'il poursuit la navigation sur notre site internet sans avoir pris les mesures pertinentes de personnalisation de son navigateur afin d'empêcher l'installation de cookies utilisés par celui-ci, il donne son accord pour l'utilisation des mécanismes précités, selon les dispositions de l'article 22.2 de la Loi 34/2002 sur les Services de la société de l'information et du commerce électronique, telle que modifiée par le décret-loi royal 13/2012 du 30 mars, par lequel sont transposées des directives en matière de marchés intérieurs d'électricité, de gaz et de communications électroniques.
